Le système d'exploitation de l'appareil doit être équipé d'un système de gestion de l'appareil. |
Le système d'avertissement doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 765/2008. |
Les données relatives à l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Le système d'exploitation de l'appareil doit être équipé d'un système d'exploitation de l'appareil. |
Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. |
Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: |
Le numéro d'immatriculation est le numéro d'immatriculation suivant: |
Le système d'avertissement de sécurité doit être conforme à l'annexe II. |
Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de gestion de l'énergie. |
Le système d'avertissement doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 216/2008. |
Le système d'avertissement doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 765/2008. |
Les données relatives à l'utilisation du système de surveillance de la sécurité des véhicules ne doivent pas être utilisées. |
Le système d'avertissement doit être conforme à l'annexe V. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le système d'avertissement doit être conforme à l'annexe V. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être conforme à l'annexe II. |
Le système d'exploitation doit être conforme à l'annexe I. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être conforme à l'annexe II. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le numéro d'identification de l'appareil doit être indiqué. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. |
Le système d'exploitation de l'appareil doit être équipé d'un système de gestion de l'appareil. |
Le système d'avertissement doit être conforme à l'annexe I du règlement (UE) no 965/2012. |
Le système d'avertissement doit être conforme à l'annexe V. |
Le système d'avertissement de sécurité doit être conforme à l'annexe II. |
Le système d'exploitation de l'appareil doit être équipé d'un système de gestion de l'appareil. |
Le système d'avertissement doit être conforme à l'annexe I. |
Le nombre d'équipements à transporter est déterminé par la norme SGDS-04A12AY27 |
Le nombre d'équipements à transporter est déterminé par le système de mesure. |
Le numéro d'identification de l'appareil doit être indiqué. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule |
Le système d'exploitation de l'appareil doit être équipé d'un système de gestion de l'appareil. |
Le système d'exploitation doit être conforme aux exigences de la présente directive. |
Le numéro de série de l'appareil doit être identifié. |
Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
Le nombre de points de contrôle doit être déterminé en tenant compte de l'expérience acquise. |
Le numéro de série de l'appareil doit être identifié. |
Les données relatives à l'utilisation du dispositif doivent être communiquées à l'autorité compétente. |
Les données relatives à l'équipement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre. |
Le dépôt de la déclaration de conformité doit être effectué par un organisme agréé. |
SGDS-10A15A: les données relatives à l'utilisation du système d'exploitation de l'appareil |
Les données relatives à l'équipement doivent être transmises à l'autorité compétente. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être conforme aux exigences de la présente directive. |
Le dépôt de la déclaration de conformité |
SGDM-20ADA |
Le système d'avertissement doit être conforme à l'annexe II. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé par le système de mesure. |
Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
SGDM-30ADA |
Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodrome. |
Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
SGDM-50ADA |
SGDM-50ADAY60 |
Le numéro de série de l'appareil doit être le suivant: |
SGDM-60ADA |
Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
Le système de contrôle de la qualité |
Le système de contrôle de l'eau |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le produit doit être soumis à un contrôle de qualité. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
SGDM-A3BD |
Le système d'avertissement est utilisé. |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'établissement. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
Le système de détection de la pollution atmosphérique |
Le nombre d'heures de travail est le suivant: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
Le nombre d'heures de travail est déterminé en fonction de la fréquence de travail et de la fréquence de travail. |
Le nombre total d'équipements utilisés pour la production de l'aéronautique est de: |
SGDP-01BP |
SGDP-02APAY108 |
Le nombre total d'équipements utilisés dans le cadre de l'établissement est de: |
SGDP-02BP |
Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
SGDP-02BPA |
SGDP-04APA |
SGDP-04APAY108 |
Le nombre total d'équipements utilisés pour la production de l'aéronautique est estimé en fonction de l'échantillon. |
SGDP-04BP |
SGDP-08APA |
Le montant de la contribution est calculé sur la base de la valeur ajoutée de la contribution. |
Le PIBS-A3BP |
Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'évolution de la situation. |
Le PDSP-O1AP |